Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODES SECRETS
D.I. REGIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3175079
Date de dépôt :
17/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2012
CODES SECRETS de D.I. REGIE

Présentation de la marque CODES SECRETS

Déposée le 17 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.I. REGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODES SECRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.I. REGIE domicilié(e) 48 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 526 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle domicilié(e) 30 avenue Hoche,75382 PARIS CEDEX 08 - 75382 - France.

La marque CODES SECRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODES SECRETS est expirée depuis le 17 juillet 2012.

D.I. REGIE a également déposé les autres marques suivantes : BUSINESS TRACK


D.I. REGIE Société par actions simplifiée - 48 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 432526903


Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - 30 avenue Hoche,75382 PARIS CEDEX 08 - 75382 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Inscription le 11 mars 2004 - Changement d'adresse n°388644 - Publication au BOPI 2004-03-11

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Inscription le 23 août 2010 - Changement d'adresse n°530380 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23

Produits de l'imprimerie, journaux, magazines ; revues (périodiques) ; publications ; brochures ; stylos ; blocs ; carnets ; articles pour reliures ; photographie ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage ; clichés. Publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires, de matériel publicitaire ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux et périodiques pour des tiers ; organisation d'expositions, de séminaires, de forums, de concours à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles ; édition de livres, de revues, de films ; publication de textes ; reportage photographiques ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.